Article 1 – Définitions

Dans les présentes conditions, les termes suivants sont définis comme suit :

  • Délai de rétractation : période pendant laquelle le consommateur peut exercer son droit de rétractation.

  • Consommateur : personne physique n'agissant pas à des fins professionnelles et concluant un contrat à distance avec le professionnel.

  • Jour : jour calendaire.

  • Contrat à durée indéterminée : contrat à distance concernant une série de produits et/ou services, dont l'obligation de livraison et/ou d'achat est étalée dans le temps.

  • Support durable : tout moyen permettant au consommateur ou au professionnel de stocker des informations qui lui sont personnellement adressées, de manière à pouvoir les consulter ultérieurement pendant une période adaptée à la finalité des informations, et permettant une reproduction inchangée des informations stockées.

  • Droit de rétractation : possibilité pour le consommateur de renoncer au contrat à distance pendant le délai de rétractation.

  • Professionnel : personne physique ou morale proposant des produits et/ou services à distance aux consommateurs.

  • Contrat à distance : contrat conclu dans le cadre d'un système organisé de vente à distance de produits et/ou services, sans la présence physique simultanée du professionnel et du consommateur, et utilisant exclusivement une ou plusieurs techniques de communication à distance jusqu'à la conclusion du contrat.

  • Technique de communication à distance : moyen pouvant être utilisé pour conclure un contrat sans que le consommateur et le professionnel soient simultanément présents dans un même lieu.

  • Conditions générales : les présentes conditions générales de vente du professionnel.

Article 2 – Identité du professionnel

Babo E-commerce B.V.
Société à responsabilité limitée, immatriculée à Eindhoven, Pays-Bas
Numéro de registre du commerce : 88733637
Numéro de TVA : NL864755272B01
Adresse e-mail : info@mon-petit-cheri.fr

La société agit en tant qu'intermédiaire pour la conclusion de contrats de livraison de produits via la boutique en ligne.

Article 3 – Applicabilité

  1. Les présentes conditions générales s'appliquent à toute offre faite par le professionnel et à tout contrat à distance conclu entre le professionnel et le consommateur.

  2. Avant la conclusion du contrat à distance, le texte des présentes conditions générales est mis à la disposition du consommateur. Si cela n'est pas raisonnablement possible, il sera indiqué, avant la conclusion du contrat à distance, que les conditions générales peuvent être consultées chez le professionnel et qu'elles seront envoyées gratuitement au consommateur sur demande.

  3. Si le contrat à distance est conclu par voie électronique, le texte des présentes conditions générales peut être fourni au consommateur par voie électronique, de manière à ce qu'il puisse être facilement stocké sur un support durable. Si cela n'est pas raisonnablement possible, il sera indiqué, avant la conclusion du contrat à distance, où les conditions générales peuvent être consultées par voie électronique et qu'elles seront envoyées gratuitement au consommateur sur demande, par voie électronique ou autre.

  4. Dans le cas où des conditions spécifiques de produits ou de services s'appliquent en plus des présentes conditions générales, les deuxième et troisième alinéas s'appliquent par analogie, et en cas de conditions contradictoires, le consommateur peut toujours invoquer la disposition applicable qui lui est la plus favorable.

  5. Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales sont nulles ou annulées en tout ou en partie, le contrat et les présentes conditions générales restent en vigueur pour le reste, et la disposition concernée sera remplacée d'un commun accord par une disposition qui se rapproche le plus possible de l'intention initiale.

  6. Les situations non prévues dans les présentes conditions générales doivent être évaluées conformément à l'esprit des présentes conditions générales.

  7. Les ambiguïtés concernant l'interprétation ou le contenu d'une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales doivent être interprétées conformément à l'esprit des présentes conditions générales.

Article 4 – L'offre

  1. Si une offre a une durée de validité limitée ou est soumise à des conditions, cela sera expressément indiqué dans l'offre.

  2. L'offre est sans engagement. Le professionnel se réserve le droit de modifier ou de retirer l'offre.

  3. L'offre contient une description complète et précise des produits et/ou services proposés. La description est suffisamment détaillée pour permettre une évaluation correcte de l'offre par le consommateur. Si le professionnel utilise des images, celles-ci sont une représentation fidèle des produits et/ou services proposés. Les erreurs évidentes ou les fautes manifestes dans l'offre n'engagent pas le professionnel.

  4. Toutes les images, spécifications et informations contenues dans l'offre sont indicatives et ne peuvent donner lieu à des droits ou à des réclamations.

  5. Les images des produits sont une représentation fidèle des produits proposés. Le professionnel ne peut garantir que les couleurs affichées correspondent exactement aux couleurs réelles des produits.

  6. En cas d'emballage endommagé, une compensation maximale de 10 % du prix d'achat du produit sera accordée.

  7. Chaque offre contient des informations telles que le consommateur peut clairement voir quels sont les droits et obligations liés à l'acceptation de l'offre. Cela concerne notamment :

    • le prix, hors droits de douane et TVA à l'importation. Ces frais sont à la charge du consommateur.

    • les frais d'expédition éventuels ;

    • la manière dont le contrat sera conclu et quelles actions sont nécessaires à cet effet ;

    • l'applicabilité ou non du droit de rétractation ;

    • le mode de paiement, de livraison et d'exécution du contrat ;

    • le délai d'acceptation de l'offre ou le délai pendant lequel le professionnel garantit le prix ;

    • le montant du tarif de communication à distance si les frais d'utilisation de la technique de communication à distance sont calculés sur une base autre que le tarif de base ;

    • la manière dont le consommateur peut, avant la conclusion du contrat, vérifier les informations fournies par lui dans le cadre du contrat et, le cas échéant, les corriger ;

    • les langues dans lesquelles le contrat peut être conclu, outre le français ;

    • les codes de conduite auxquels le professionnel est soumis et la manière dont le consommateur peut consulter ces codes de conduite par voie électronique ;

    • la durée minimale du contrat à distance en cas de contrat portant sur la fourniture continue ou périodique de produits ou de services.

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Article 5 – Le contrat

  1. Le contrat est conclu, sous réserve des dispositions du paragraphe 4, au moment de l'acceptation par le consommateur de l'offre et du respect des conditions qui y sont associées.

  2. Si le consommateur a accepté l'offre par voie électronique, le professionnel confirme immédiatement la réception de l'acceptation. Tant que cette acceptation n'a pas été confirmée, le consommateur peut résilier le contrat.

  3. Si le contrat est conclu par voie électronique, le professionnel prend les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour sécuriser le transfert électronique des données et garantit un environnement web sécurisé. Si le consommateur peut payer électroniquement, le professionnel prendra les mesures de sécurité appropriées à cet effet.

  4. Le professionnel peut – dans le cadre légal – s’informer de la capacité du consommateur à remplir ses obligations de paiement, ainsi que de tous les faits et facteurs pertinents à une conclusion responsable du contrat à distance. Si, sur la base de cette recherche, le professionnel a de bonnes raisons de ne pas conclure le contrat, il est en droit de refuser une commande ou de la soumettre à des conditions particulières.

  5. Le professionnel transmettra au consommateur, par écrit ou de manière téléchargeable sur un support durable :

    • l’adresse de son établissement pour les réclamations ;

    • les conditions d’exercice du droit de rétractation ou une indication claire de l’exclusion de ce droit ;

    • les informations concernant le service après-vente et les garanties ;

    • les données visées à l’article 4, sauf si elles ont déjà été fournies avant l’exécution du contrat ;

    • les conditions de résiliation du contrat s’il s’agit d’un contrat d’une durée supérieure à un an ou indéterminée.

  6. En cas de contrat à exécution successive, la disposition du paragraphe précédent ne s’applique qu’à la première livraison.

  7. Chaque contrat est conclu sous réserve de la disponibilité suffisante des produits concernés.

Article 6 – Droit de rétractation

  1. Lors de l’achat de produits (non personnalisés), le consommateur dispose d’un délai de 14 jours pour se rétracter sans avoir à motiver sa décision. Ce délai court à compter du jour de réception du produit.

  2. Pendant le délai de rétractation, le consommateur manipulera le produit et l’emballage avec soin. Il ne déballera ou n’utilisera le produit que dans la mesure nécessaire pour en déterminer la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement. En cas d’exercice du droit de rétractation, le produit doit être retourné dans son état et emballage d’origine avec tous les accessoires fournis, conformément aux instructions raisonnables et claires du professionnel.

  3. Pour exercer son droit de rétractation, le consommateur doit notifier sa décision au professionnel dans un délai de 14 jours suivant la réception du produit, par écrit ou par e-mail. Le produit doit ensuite être renvoyé dans un délai de 14 jours. Le consommateur doit prouver que le produit a bien été retourné à temps, par exemple au moyen d’une preuve d’envoi.

  4. Si le consommateur n’a pas manifesté son intention de se rétracter dans les délais visés aux paragraphes 2 et 3, ou n’a pas retourné le produit, la vente est définitive.

Article 7 – Frais en cas de rétractation

  1. Si le consommateur exerce son droit de rétractation, les frais directs de retour sont à sa charge.

  2. Si le consommateur a déjà payé un montant, le professionnel le remboursera dans les meilleurs délais, au plus tard dans un délai de 14 jours après réception de la demande de rétractation, à condition que le produit ait été retourné ou qu’une preuve de renvoi soit fournie.

  3. Si le consommateur ne réceptionne pas le colis, celui-ci sera déposé au bureau de poste local. Si le colis n’est pas retiré, il sera détruit et aucun remboursement ne sera effectué. Un renvoi est possible avec 50 % de réduction.

  4. En cas de refus du colis, celui-ci sera détruit. Aucun remboursement ne sera accordé, sauf si le consommateur accepte le colis puis le retourne à l’adresse de retour.

Article 8 – Exclusion du droit de rétractation

  1. Le professionnel peut exclure le droit de rétractation pour les produits ou services visés aux paragraphes 2 et 3, à condition que cela ait été clairement indiqué dans l’offre avant la conclusion du contrat.

  2. Le droit de rétractation est exclu pour :

    • les produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ;

    • les produits clairement personnalisés ;

    • les produits qui, par leur nature, ne peuvent être retournés ;

    • les produits susceptibles de se détériorer rapidement ou de périmer ;

    • les produits dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel ;

    • les journaux, périodiques ou magazines livrés individuellement ;

    • les enregistrements audio ou vidéo ou les logiciels informatiques descellés par le consommateur ;

    • les produits d’hygiène dont le sceau a été brisé.

  3. Le droit de rétractation peut également être exclu pour les services :

    • liés à des prestations d’hébergement, de transport, de restauration ou de loisirs fournis à une date ou durant une période spécifique ;

    • qui ont commencé avec l’accord exprès du consommateur avant l’expiration du délai de rétractation ;

    • relatifs à des jeux ou des loteries.

Article 9 – Le prix

  1. Pendant la période de validité mentionnée dans l’offre, les prix des produits et/ou services proposés ne seront pas augmentés, sauf modification des taux de TVA.

  2. Contrairement à ce qui précède, le professionnel peut proposer des produits ou services à prix variables si leur prix est soumis à des fluctuations du marché financier indépendantes de sa volonté. Cette variabilité de prix sera indiquée dans l’offre.

  3. Les augmentations de prix intervenant dans les 3 mois suivant la conclusion du contrat ne sont autorisées que si elles résultent de dispositions légales.

  4. Les augmentations de prix postérieures à 3 mois après la conclusion du contrat ne sont autorisées que si le professionnel les a expressément stipulées et que :

    • elles résultent de dispositions légales ; ou

    • le consommateur a le droit de résilier le contrat à compter de la date d’entrée en vigueur de l’augmentation.

  5. Le lieu de livraison est, conformément à la loi néerlandaise sur la TVA (article 5, alinéa 1), le pays où débute le transport. Si la livraison a lieu hors de l’UE, aucune TVA n’est facturée par le professionnel. La TVA d’importation et les frais de dédouanement sont collectés par le transporteur auprès du destinataire.

  6. Tous les prix sont sous réserve d’erreurs de frappe ou d’impression. En cas d’erreur manifeste, le professionnel n’est pas tenu de livrer au prix incorrect.

Article 10 – Conformité et garantie

  1. Le professionnel garantit que les produits et/ou services sont conformes au contrat, aux spécifications indiquées dans l’offre, aux exigences raisonnables de qualité et à la législation en vigueur à la date de conclusion du contrat. Si convenu, le professionnel garantit également que le produit est adapté à un usage autre que normal.

  2. Une garantie supplémentaire donnée par le professionnel, le fabricant ou l’importateur ne limite en rien les droits légaux du consommateur.

  3. Les défauts ou produits livrés par erreur doivent être signalés par écrit au professionnel dans les 14 jours suivant la livraison. Le retour doit se faire dans l’emballage d’origine, en parfait état.

  4. La garantie du professionnel correspond à celle du fabricant. Le professionnel n’est pas responsable de la pertinence du produit pour un usage spécifique, ni des conseils d’utilisation.

  5. La garantie ne s’applique pas si :

    • le consommateur a réparé ou modifié le produit lui-même ou l’a fait faire par un tiers ;

    • le produit a été utilisé dans des conditions anormales ou manipulé de manière négligente, ou en contradiction avec les instructions ;

    • le défaut résulte de prescriptions légales concernant la nature ou la qualité des matériaux utilisés.

Article 11 – Livraison et exécution

  1. Le professionnel mettra le plus grand soin dans la réception et l’exécution des commandes de produits.

  2. Le lieu de livraison est l’adresse communiquée par le consommateur.

  3. Sous réserve de l’article 4, le professionnel exécutera les commandes acceptées dans un délai raisonnable, au plus tard dans les 30 jours, sauf accord contraire. En cas de retard de livraison ou si une commande ne peut être exécutée, le consommateur en sera informé dans les 30 jours suivant sa commande. Il aura alors le droit de résilier le contrat sans frais, avec remboursement.

  4. En cas de résiliation conforme au paragraphe précédent, le professionnel rembourse le montant payé dans un délai de 14 jours.

  5. Si la livraison d’un produit commandé s’avère impossible, le professionnel s’efforcera de proposer un produit équivalent. Cela sera clairement indiqué au moment de la livraison. Le droit de rétractation s’applique également aux produits de remplacement. Les frais de retour seront à la charge du professionnel.

  6. Le risque de perte ou de dommage est transféré au consommateur au moment de la livraison, sauf disposition contraire.

Article 12 – Contrats de longue durée : résiliation et renouvellement

Résiliation :

  1. Le consommateur peut résilier à tout moment un contrat à durée indéterminée portant sur des livraisons périodiques, en respectant un préavis maximal d’un mois.

  2. Le consommateur peut également résilier un contrat à durée déterminée à la fin de la période, en respectant un préavis d’un mois.

  3. Dans les deux cas, la résiliation peut :

    • intervenir à tout moment ;

    • se faire selon le même mode que la conclusion du contrat ;

    • se faire avec un préavis équivalent à celui du professionnel.

Renouvellement :

  1. Un contrat à durée déterminée ne peut pas être renouvelé tacitement, sauf exceptions suivantes :

  2. Un contrat de fourniture de journaux ou magazines peut être renouvelé pour une durée maximale de 3 mois si le consommateur peut résilier à tout moment avec un préavis d’un mois.

  3. Un contrat renouvelé tacitement pour une durée indéterminée peut être résilié à tout moment, avec un préavis d’un mois maximum (ou trois mois si la livraison a lieu moins d’une fois par mois).

  4. Un contrat d’essai (par ex. abonnement à un magazine) n’est pas prolongé automatiquement et prend fin à l’issue de la période d’essai.

Durée :

  1. Si un contrat dure plus d’un an, le consommateur peut le résilier à tout moment après un an, avec un préavis d’un mois maximum, sauf dispositions plus favorables.

Article 13 – Paiement

  1. Sauf accord contraire, les montants dus doivent être payés dans les 7 jours ouvrables suivant le début du délai de rétractation prévu à l’article 6.1. Pour les services, ce délai court à partir de la confirmation du contrat.

  2. Le consommateur a l’obligation de signaler toute erreur dans les données de paiement fournies sans délai.

  3. En cas de non-paiement, le professionnel peut, sous réserve des règles légales, facturer des frais de recouvrement raisonnables préalablement annoncés.

Article 14 – Procédure de réclamation

  1. Les réclamations concernant l’exécution du contrat doivent être adressées au professionnel dans un délai de 7 jours après constatation du défaut, de manière complète et motivée.

  2. Les réclamations sont traitées dans un délai de 14 jours. Si cela n’est pas possible, un accusé de réception et une estimation du délai de réponse seront envoyés.

  3. Si le litige ne peut être résolu à l’amiable, il pourra être soumis à une instance compétente.

  4. Une réclamation ne suspend pas les obligations du consommateur, sauf indication contraire écrite du professionnel.

  5. Si la réclamation est fondée, le professionnel proposera une solution : remplacement ou réparation gratuite du produit, selon son choix.

Article 15 – Litiges

Les contrats entre le professionnel et le consommateur, soumis aux présentes conditions générales, sont exclusivement régis par le droit néerlandais, même si le consommateur réside dans un autre pays.

Article 16 – Responsabilité

16.1 Limitation de responsabilité
La responsabilité de Babo E-commerce B.V. pour les dommages directs résultant d’un défaut de produit ou de service est limitée au montant payé par le client pour ledit produit ou service.

16.2 Exclusion des dommages indirects
Babo E-commerce B.V. ne peut être tenu responsable des dommages indirects, y compris les pertes financières, les pertes d’économies, les interruptions d’activité, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave.

16.3 Force majeure
Babo E-commerce B.V. n’est pas responsable en cas de force majeure (catastrophes naturelles, pandémie, grèves, coupures de réseau, etc.).

16.4 Obligations du client
Le client est responsable de fournir des informations correctes et complètes. Aucune responsabilité n’est acceptée pour les erreurs dues à des informations incorrectes communiquées par le client.

16.5 Tiers
Babo E-commerce B.V. décline toute responsabilité pour les tiers engagés par le client sans autorisation préalable.

16.6 Légalité
Les limitations ci-dessus ne s’appliquent pas si elles sont contraires aux lois impératives, notamment en matière de protection des consommateurs.

Article 17 – Avis de tiers

Des avis de clients publiés sur des plateformes externes (ex. Trustpilot) peuvent être affichés sur notre site. Ces avis restent la propriété de leurs auteurs.

Nous affichons ces avis uniquement :

  • via une intégration technique avec la plateforme externe, ou

  • avec l’accord explicite de l’auteur.

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